Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DEUTZ
/
CUVEE WILLIAM DEUTZ
Marque expirée - Marque en non vigueur

CUVEE WILLIAM DEUTZ
CHAMPAGNE DEUTZ S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
97690472
Date de dépôt :
05/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2017

Présentation de la marque CUVEE WILLIAM DEUTZ

Déposée le 5 août 1997 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DEUTZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE WILLIAM DEUTZ »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DEUTZ domicilié(e) 16, rue Jeanson,51160 AY FRANCE (dossier no 2340008) - 51160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 681 359 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SAS domicilié(e) 3 rue Auber,75009 PARIS (dossier no 2340008) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE WILLIAM DEUTZ est expirée depuis le 5 août 2017.

CHAMPAGNE DEUTZ a également déposé les autres marques suivantes : DELAS , AMOUR DE DEUTZ , DOMAINE DES GRANDS CHEMINS , DELAS , CUVÉE LES AMOURS , SAINT ESPRIT , ALBERT LARIVE , MUZOL , CUVEE MARQUISE DE LA TOURETTE , CHAMPAGNE DEUTZ


CHAMPAGNE DEUTZ S.A. Société anonyme - 16, rue Jeanson,51160 AY FRANCE (dossier no 2340008) - 51160 - France - SIREN 335681359


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SAS - 3 rue Auber,75009 PARIS (dossier no 2340008) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 25 avril 2007 n°2340008 - Publication au BOPI 2007-04-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-03

Publication - Publication le 12 sept. 1997 au BOPI 1997-37

Vin de provenance française, à savoir champagne